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Expédier entre le Canada et les États-Unis : un guide étape par étape

Les documents, déclarations et intervenants d’un passage frontalier sans accroc, dans les deux sens.

Transfrontalier8 min de lecture

Le Canada et les États-Unis échangent plus de marchandises par camion que presque n’importe quels autres pays au monde, et la plupart des chargements traversent sans encombre. Ceux qui sont retenus ont presque toujours le même problème : des documents qui n’étaient pas prêts avant que le camion arrive à la frontière.

01Qui intervient

  • L’expéditeur (exportateur), qui prépare la facture commerciale
  • L’importateur officiel, responsable des droits et de la conformité dans le pays de destination
  • Un courtier en douane côté importation, qui dédouane les marchandises
  • Le transporteur, qui produit le manifeste électronique et présente le camion à la frontière
  • Soobz, qui coordonne tout le monde et l’horaire

02Étape par étape

  1. Déterminez qui est l’importateur officiel et qui paie les droits et taxes.
  2. Préparez une facture commerciale indiquant les valeurs, les quantités, le pays d’origine et les codes SH pour chaque ligne.
  3. Envoyez la facture et le connaissement au courtier en douane côté importation avant la cueillette.
  4. Le courtier soumet la déclaration et la lie à un code-barres PAPS (vers les É.-U.) ou PARS (vers le Canada).
  5. Le transporteur transmet le manifeste électronique ACE (É.-U.) ou ACI (Canada), généralement au moins une heure avant l’arrivée.
  6. Le camion traverse, la douane libère les marchandises et le chargement poursuit sa route jusqu’à la livraison.

03Les documents qui comptent

  • Facture commerciale : le document le plus important. Les incohérences ici causent la plupart des retenues.
  • Connaissement : le nombre de pièces et le poids doivent correspondre à la facture.
  • Étiquette PAPS ou PARS : le code-barres qui relie votre envoi à la déclaration en douane.
  • Certification d’origine, si vous demandez un traitement en franchise de droits en vertu de l’ACEUM.
  • Permis ou certificats pour les marchandises réglementées comme les aliments, les plantes, les produits chimiques ou les armes à feu.

Envoyez les documents à votre courtier en douane dès que le chargement est réservé, pas quand le camion est au quai. Quelques heures d’avance évitent la plupart des retards.

04ACEUM

Les marchandises admissibles en vertu de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique peuvent traverser avec des droits réduits ou nuls. L’admissibilité dépend de la provenance des marchandises et de leurs matériaux; consultez donc votre courtier en douane avant de supposer que l’accord s’applique.

05Choisir le poste frontalier

Depuis le Québec, la plupart des marchandises à destination du Nord-Est des É.-U. traversent à Lacolle/Champlain. Les marchandises de l’Ontario traversent habituellement à Windsor/Detroit, Sarnia/Port Huron ou Fort Erie/Buffalo. Nous choisissons le poste frontalier selon votre corridor, l’heure de la journée et les temps d’attente actuels.

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